Hozzway Data & Apps

Informations légales

Mentions légales

Éditeur, hébergeur, propriété intellectuelle et responsabilité.

1. Éditeur du site

Dénomination sociale
HOZZWAY DATA & APPS
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Siège social
55 avenue René Cassin, 69009 Lyon, France
SIREN
982 464 240
SIRET (siège)
982 464 240 00026
N° TVA intracommunautaire
FR08 982 464 240
Code NAF/APE
62.02A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
Activité (NAF 2025)
62.20G — Activités de programmation informatique
Date de création
05/12/2023
Contact
contact-hozzway-data-apps@hozzway.com

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société HOZZWAY DATA & APPS.

3. Hébergement

Le site est hébergé au sein de l'Union européenne. La diffusion du site est assurée via des points de présence européens. Aucune donnée personnelle n'est transférée en dehors de l'Union européenne pour le fonctionnement du site. Pour toute demande relative à l'hébergement, écrire à contact-hozzway-data-apps@hozzway.com.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, illustrations, photographies, logos, marques, chartes graphiques, code source) est la propriété exclusive de HOZZWAY DATA & APPS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

5. Responsabilité

HOZZWAY DATA & APPS met tout en œuvre pour offrir des informations vérifiées, mais ne saurait être tenue responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité ou de la présence de virus sur son site. Les liens vers des sites tiers ne sauraient engager la responsabilité de HOZZWAY DATA & APPS quant à leur contenu.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité, conforme au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif au site relève de la compétence exclusive des tribunaux de Lyon.